Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Passeport entreprise
FNEGE, Fondation

Numéro de dépôt :
3966993
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Passeport entreprise de FNEGE

Présentation de la marque Passeport entreprise

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la société FNEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport entreprise »

Le déposant est la société FNEGE domicilié(e) 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNEGE, Mlle Solène Monteil domicilié(e) 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FNEGE a également déposé les autres marques suivantes : Engineer School Impact Score ENSIS , CGplus , BSIS Business School Impact Survey , TAGE PB Post Bac , ENSIS Engineering School Impact Survey , Business School Impact Score BSIS , eGScore , Passeport entreprises , éduc'entreprise


FNEGE, Fondation - 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France - SIREN 784855553


FNEGE, Mlle Solène Monteil - 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 23 avril 2013 - Retrait total n°599530 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.