Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Passeport entreprise
FNEGE, Fondation
Numéro de dépôt :
3966993
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Passeport entreprise
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la société FNEGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Passeport entreprise »
Le déposant est la société FNEGE domicilié(e) 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNEGE, Mlle Solène Monteil domicilié(e) 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FNEGE, Fondation - 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France - SIREN 784855553
FNEGE, Mlle Solène Monteil - 2 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 23 avril 2013 - Retrait total n°599530 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Passeport entreprise"