Marque expirée - Marque en non vigueur

TAGE 2 – TEST D'APTITUDE AUX ETUDES DE GESTION
FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3665623
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
TAGE 2 – TEST D\'APTITUDE AUX ETUDES DE GESTION de FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L\'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES

Présentation de la marque TAGE 2 – TEST D'APTITUDE AUX ETUDES DE GESTION

Déposée le 21 juillet 2009 par l'association loi 1901 FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAGE 2 – TEST D'APTITUDE AUX ETUDES DE GESTION »

Le déposant est l'association loi 1901 FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES domicilié(e) 2 avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 855 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES domicilié(e) 2 avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAGE 2 – TEST D'APTITUDE AUX ETUDES DE GESTION est expirée depuis le 21 juillet 2019.

FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PEPITE FRANCE , TAGE – TEST D'APTITUDE A LA GESTION DES ENTREPRISES


FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES, Association loi 1901 - 2 avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 784855553


FNEGE – FONDATION NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DES ENTREPRISES - 2 avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 17 avril 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°573926 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.