Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par l'association loi 1901 FNCV Les Vitrines de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHOP' IN BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 FNCV Les Vitrines de France domicilié(e) 53 Rue Stanislas - 54000 - Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 432 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNCV Les Vitrines de France domicilié(e) 53 Rue Stanislas - 54000 - Nancy - France.
La marque SHOP' IN BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FNCV Les Vitrines de France, association loi 1901 - 53 Rue Stanislas - 54000 - Nancy - France - SIREN 487432817
FNCV Les Vitrines de France - 53 Rue Stanislas - 54000 - Nancy - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires monétaires ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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