Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FNCUMA
/
cuma
Marque expirée - Marque en non vigueur

cuma
FNCUMA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3513615
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
cuma de FNCUMA

Présentation de la marque cuma

Déposée le 24 juillet 2007 par l'association loi 1901 FNCUMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuma »

Le déposant est l'association loi 1901 FNCUMA domicilié(e) 49 Avenue de la grande armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 263 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNCUMA domicilié(e) 49 Avenue de la grande armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuma est expirée depuis le 24 juillet 2017.

FNCUMA a également déposé les autres marques suivantes : MECATRACTION , RALLYE CUMA VIGNE , Mécamaïs , PROGEST , Mécasol , OBSERVATOIRE QUALITATIF du MATERIEL AGRICOLE , RALLYE NATIONAL CUMA SOL , UNICUMA , cuma , cum@net


FNCUMA Association loi 1901 - 49 Avenue de la grande armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 784263790


FNCUMA - 49 Avenue de la grande armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-35

Republication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire. Organisation d'évènements à but non commerciaux. Publicité en ligne sur réseau informatique. Relations publiques. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.