Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX
FNCAR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3244800
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2023
PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX de FNCAR

Présentation de la marque PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX

Déposée le 4 septembre 2003 par l'association loi 1901 FNCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FNCAR domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 439 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FNCAR domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX est expirée depuis le 4 septembre 2023.

FNCAR a également déposé les autres marques suivantes : COURT-BOUILLON , TAMBOUR BATTANT , LE BALADEUR , PLEINS & DÉLIÉS , TINTAMARRE


FNCAR, ASSOCIATION LOI 1901 - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France - SIREN 390439768


FNCAR - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405540 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 13 août 2013 n°2537414 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-13

Organisation d'un concours littéraire, au niveau national, destiné à distinguer l'œuvre d'un auteur (roman ou témoignange) jusqu'ici non édité.