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Marques déposées par la société FNCAR
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PLEINS & DÉLIÉS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLEINS & DÉLIÉS
FNCAR, ASSOCIATION LOI 10901

Numéro de dépôt :
3278088
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024
PLEINS & DÉLIÉS de FNCAR

Présentation de la marque PLEINS & DÉLIÉS

Déposée le 1 mars 2004 par la société FNCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLEINS & DÉLIÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la société FNCAR domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 439 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FNCAR, Mme BOUHIN MARGUERITE domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

La marque PLEINS & DÉLIÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEINS & DÉLIÉS est expirée depuis le 1 mars 2024.

FNCAR a également déposé les autres marques suivantes : COURT-BOUILLON , TAMBOUR BATTANT , LE BALADEUR , TINTAMARRE , PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX


FNCAR, ASSOCIATION LOI 10901 - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France - SIREN 390439768


FNCAR, Mme BOUHIN MARGUERITE - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405540 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550763 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

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