Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FNCAR
/
COURT-BOUILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURT-BOUILLON
FNCAR, ASSOCIATION LOI 10901

Numéro de dépôt :
3278092
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2024
COURT-BOUILLON de FNCAR

Présentation de la marque COURT-BOUILLON

Déposée le 1 mars 2004 par la société FNCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURT-BOUILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la société FNCAR domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 439 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FNCAR, Mme BOUHIN MARGUERITE domicilié(e) 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France.

La marque COURT-BOUILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURT-BOUILLON est expirée depuis le 1 mars 2024.

FNCAR a également déposé les autres marques suivantes : TAMBOUR BATTANT , LE BALADEUR , PLEINS & DÉLIÉS , TINTAMARRE , PRIX LITTERAIRE DES ECRIVAINS RURAUX PRIX DES ECRIVAINS RURAUX LES ECRIVAINS RURAUX


FNCAR, ASSOCIATION LOI 10901 - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France - SIREN 390439768


FNCAR, Mme BOUHIN MARGUERITE - 60 RUE DE LONDRES - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405540 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550760 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Magazine édité au sein de notre mouvement associatif.