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Marques déposées par FNATTP Fédération Nationale des Associations de Travail en Temps Partagé
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SNTTP Semaine Nationale du Travail en Temps Partagé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNTTP Semaine Nationale du Travail en Temps Partagé
FNATTP Fédération Nationale des Associations de Travail en Temps Partagé

Numéro de dépôt :
4413528
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
SNTTP Semaine Nationale du Travail en Temps Partagé de FNATTP Fédération Nationale des Associations de Travail en Temps Partagé

Présentation de la marque SNTTP Semaine Nationale du Travail en Temps Partagé

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par FNATTP Fédération Nationale des Associations de Travail en Temps Partagé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNTTP Semaine Nationale du Travail en Temps Partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est FNATTP Fédération Nationale des Associations de Travail en Temps Partagé domicilié(e) 6-8 rue Pic de Barrette - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNATTP FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DU TRAVAIL EN TEMPS PARTAGE, Madame Murielle BOUVROT domicilié(e) 6-8 rue Pic de Barrette - 75015 - Paris - France.

La marque SNTTP Semaine Nationale du Travail en Temps Partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNTTP Semaine Nationale du Travail en Temps Partagé arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


FNATTP Fédération Nationale des Associations de Travail en Temps Partagé - 6-8 rue Pic de Barrette - 75015 - Paris - France


FNATTP FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DU TRAVAIL EN TEMPS PARTAGE, Madame Murielle BOUVROT - 6-8 rue Pic de Barrette - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

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