Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FNARS
/
Fédération Solidarités
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédération Solidarités
FNARS, association

Numéro de dépôt :
4246785
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
Fédération Solidarités de FNARS

Présentation de la marque Fédération Solidarités

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par FNARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération Solidarités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est FNARS, association domicilié(e) 76 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNARS, M. Florent Gueguen domicilié(e) 76 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France.

La marque Fédération Solidarités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération Solidarités arrivera à expiration en date du 5 février 2026.


FNARS, association - 76 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France


FNARS, M. Florent Gueguen - 76 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.