Marque expirée - Marque en non vigueur

FORFAIT TEMPS REEL
FNAC Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96610041
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016

Présentation de la marque FORFAIT TEMPS REEL

Déposée le 9 février 1996 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORFAIT TEMPS REEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) 67 Boulevard du General Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2310174) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2310174) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORFAIT TEMPS REEL est expirée depuis le 9 février 2016.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC Société Anonyme à conseil d'administration - 67 Boulevard du General Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2310174) - 92110 - France - SIREN 775661390


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2310174) - 75008 - France


Inscription le 20 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246211 - Publication au BOPI 1997-11-20

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310174 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500896 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, le traitement, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, appareils de radios, auto radios, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, caméras, chaînes haute fidélité, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes audio et vidéo, haut parleurs, téléphones, répondeurs téléphoniques, alarmes, amplificateurs syntoniseurs, machines à dicter, ordinateurs, logiciels enregistrés, jeux vidéo, écrans, filtres photographiques, microscopes, pellicules impressionnées, aspirateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques; cartes magnétiques, prises, cordons électriques et informatiques, étuis pour lunettes et appareils photographiques;appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; pylônes téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, téléphones audio et vidéo.Constructions et réparations; construction d'édifices; réparation d'instruments de musique, d'orgues; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture; travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie); réparations, transformation de vêtements; rechapage ou vulcanisation de pneus; cordonnerie; réparation de mobilier, instruments, outils; services de maintenance et de réparation d'articles, d'appareils, d'instruments dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne haute fidélité, caméra, appareils photo, cassettes, cassettes vidéo, disques), de la communication, des spectacles, de la musique, de l'électroménager, l'informatique, la bureautique, l'horlogerie, la librairie, les divertissements, les loisirs, les voyages, le sport, l'habillement; installations et réparations de téléphones.Télécommunications.Agence de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision; communications par services télématiques; télescription; transmission de messages, transmission de télégrammes; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, câble, voie hertzienne, satellites; communications par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.