Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fnac digitale
FNAC, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3194924
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012
fnac digitale de FNAC

Présentation de la marque fnac digitale

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « fnac digitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) 67 Boulevard du Général Leclerc,92110 Clichy - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque fnac digitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fnac digitale est expirée depuis le 19 novembre 2012.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC, Société Anonyme à Conseil d'administration - 67 Boulevard du Général Leclerc,92110 Clichy - 92110 - France - SIREN 775661390


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500896 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) , appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes, machines arithmétiques, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio) , avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets) , câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile. Papier ; carton, cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , pellicules en matière plastique pour l'emballage. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir téléviseurs, téléviseurs home cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine-hifi, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et mp3, radio (audio) , auto radio (audio) , téléphones, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanners, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; exploitation d'une banque de données administrative. Services d'abonnement à des services de Télécommunication, Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Services d'Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) , à usage interactif ou non. Services de télex, Service de transmission de télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Traitement de séparation des couleurs ; traitement des films cinématographique, cinématographiques, impression de dessins, impression lithographique, photographie, tirage de photographie, reportages photographiques, photogravure ; développement de pellicules photographiques ; reliure de documents. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) , de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) , de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; hébergement de sites (Internet) ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) de banques de données ; services juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.