Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCOURS PATRIMOINE CINEMA EUROPEEN
FNAC Société anonyme

Numéro de dépôt :
94551368
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque CONCOURS PATRIMOINE CINEMA EUROPEEN

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOURS PATRIMOINE CINEMA EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) 67, boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2276010) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83, avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2276010) - 75116 - France.

La marque CONCOURS PATRIMOINE CINEMA EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCOURS PATRIMOINE CINEMA EUROPEEN est expirée depuis le 28 décembre 2014.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC Société anonyme - 67, boulevard du Général Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2276010) - 92110 - France - SIREN 775661390


CABINET MARC SABATIER - 83, avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2276010) - 75116 - France


Inscription le 20 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246211 - Publication au BOPI 1997-11-20

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276010 - Publication au BOPI 2004-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500896 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Radios, auto-radios, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, caméras, chaînes haute-fidélité, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes, vidéo-cassettes, haut-parleurs, téléphones, répondeurs, écouteurs, alarmes, amplificateurs, syntoniseurs, microphones, machines à dicter; disques compacts, disques laser, disques optiques, disques oqptiques à mémoire morte, disques acoustiques, supports de données optiques; caméras, appareils portatifs intégrant une caméra vidéo et un magnétoscope; ordinateurs, logiciels enregistrés, disquettes; dispositifs pour le montage des films cinématographiques, filtres photographiques, pellicules impressionnées, films cinématographiques impressionnés, appareils de projection;écrans, jeux vidéo.Appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication, télématique.Cartes magnétiques.Prises, cordons électriques et informatiques.Etuis pour lunettes et pour appareils photographiques.Appareils pour jeux conçus pour être seulement utilisés avec un récepteur de télévision.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres, revues, journaux, périodiques, catalogues; photographies, supports pour photographies, photogravures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non magnétiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie.Partitions, guides, cartes, dessins, répertoires, sacs en papier ou en matière plastique, papier d'emballage, objets d'art gravés, lithographies.Catalogues, clichés.Stylos, conférenciers, bloc-notes, sous-mains, signets, cartes de visite, papier à lettres, enveloppes, chéquiers; agendas, calendriers muraux, almanachs, timbres-poste; cartes postales.Affiches, portraits, images, décors de théâtre, statuettes en papier mâché.Logiciels sur support papier.Publicité et affaires.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire, affichage.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau; services de location d'appareils, d'instruments dans les domaines de la bureautique et les voyages, d'appareils photographiques et cinématographiques; import-export, études comparatives de produits, mise à jour de documentation, démonstration de produits.Services d'abonnement de journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de télévision, radio, cassettes audio et vidéo, abonnement de supports audio-visuels, leurs appareils, instruments et accessoires.Publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; décoration de vitrines; relations publiques.Education; formation; divertissement.Services d'enseignement.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues.Prêts de livres, publication de livres.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, d'enregistrements phonographiques et sonores, de bandes vidéo; agences pour artistes.Location de cassettes audio et vidéo, de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, de postes de radio et de télévision, d'appareils et accessoires cinématographiques, d'appareils de projection de cinéma et leurs accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages, de cassettes audio et vidéo.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;organisation d'expositions à bus culturels ou éducatifs.Studios d'enregistrement, studios de cinéma, exploitation de salles de cinéma.Production, édition de phonogrammes et de vidéogrammes.Organisation de concerts; services de clubs.Location de supports audio-visuels, leurs appareils, instruments et accessoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.