Marque enregistrée - Marque en vigueur

fnac Home
FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES

Numéro de dépôt :
4543873
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
fnac Home de FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES

Présentation de la marque fnac Home

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fnac Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES domicilié(e) 9 rue des Bateaux-Lavoirs - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Nawel TRIBA domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque fnac Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fnac Home arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : OKAZ GAMING , CHECK & GO , fnaclive , AGITATEUR DE CURIOSITE , , FNAC DIRECT , fnac , FNAC PRO , TICK & GO , labofnac


FNAC DARTY PARTICIPATIONS ET SERVICES - 9 rue des Bateaux-Lavoirs - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


SANTARELLI, Madame Nawel TRIBA - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette; Déodorants (parfumerie); cosmétiques; produits pour le soin des cheveux; Shampooings; Après-shampooings ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; produits de toilette; laits et huiles de toilette; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits pour parfumer le linge; encens; bois odorants; pots-pourris odorants; parfums d'ambiance ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance ; Sprays parfumés pour intérieurs ; Pots-pourris odorants ; Savons ; détergents lavants; Préparations pour le bain, non à usage médical; Produits de blanchiment pour la lessive; Produits de nettoyage; Préparations pour polir; Huiles essentielles; Encens ;

Bougies ; Bougies et mèches de bougie pour l’éclairage ; Bougies parfumées ; Bougies parfumées pour l’aromathérapie ; Mèches pour bougies; matières éclairantes ; bougies aux huiles essentielles ; huiles de bain ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; substituts de repas, substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ou vétérinaire; compléments nutritionnels à usage médical; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; préparations médicales pour l'amincissement; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; suppléments alimentaires minéraux; aliments et farines lactées pour bébés; cigarettes sans tabac à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; antiseptiques; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits anti-insectes; insecticides; insectifuges; fongicides, herbicides; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux; produits pour laver les animaux; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil); pilules auto-bronzantes; coton antiseptique, coton hydrophile; bandes, serviettes et culottes hygiéniques; produits pour la stérilisation; désodorisants autres qu'à usage personnel; produits pour la purification de l'air; désodorisants d'atmosphère; solutions pour verres de contact; couches et couche-culottes pour bébés; savons désinfectants ;

Machines-outils; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; lames (parties de machines); couteaux, cisailles et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; chalumeaux et fers à souder à gaz; appareils de soudure électriques; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; machines agricoles; pompes d'aération pour aquariums; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; machines et robots de cuisine électriques; batteurs électriques; fouets électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à usage ménager; machines à beurre; ouvre-boîtes électriques; rince-bouteilles; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; mixeurs; machines à couper le pain; découpe-légumes en spirale électriques; émulseurs électriques à usage domestique; machines de brasserie; machines à filtrer et cartouches pour machines à filtrer; chalumeaux à gaz; centrifugeuses (machines); pressoirs; éplucheuses (machines); appareils pour la gazéification d'eau; hache-viande [machines]; moulins à usage domestique autres qu'à main; broyeurs ménagers électriques; appareils de lavage; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière et accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; sacs pour aspirateurs; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils électriques de nettoyage; appareils de nettoyage à vapeur; machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines à imprimer; machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure; distributeurs automatiques; machines à fumée; machines pour faire des bulles de savon; imprimantes 3D ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couverts en métaux précieux ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à mains, non électriques, à friser les cheveux ; Trousses de manucures ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légume ; hache légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache clous ; ceinture porte outils ; casse noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufre, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucures, de pédicures ; fers à repasser électriques ; pièces constitutives des produits précités ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prise de courant ; microprocesseurs, aimants ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'information y compris numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques (logiciels) utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact. Appareils de télévision, écrans cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaines haute-fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, audio (radio), baladeur, baladeur numérique, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméra vidéo, caméra vidéo numérique, magnétoscope, lecteur de disque vidéo numérique, imprimante, écrans de télévision, vidéo-projecteur, magnétophone, lecteur de disque numérique, chargeur pour téléphone mobile, lunette ; appareils électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de réservation, de contrôle d'entrée, d'impression ; réseaux de transmission de données automatiques et systèmes de télétransmission notamment dans les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ; carte à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce ; agendas électroniques ; casques à écouteurs ; cuillères doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine, costumes de plongée, casques de sport ; appareils de navigation par satellites ; parafoudres ; sonneries (appareils avertisseurs) ; lunettes ; téléprompteurs ; appareils audiovisuels ; pièces constitutives des produits précités ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières électriques, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; chauffe-biberons ; appareils électriques anti-insectes ; humidificateurs, déshumidificateurs, leurs parties constitutives compris dans la classe 11 ;

Montres ; aiguilles (horlogerie) ; pendules ; réveils matin ;

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; publications imprimées; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; cartes de voeux; cartes postales; bons, coupons de réduction, billets (tickets); cartes cadeaux de paiement non magnétiques; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques ;

Meubles; Oreillers; Tiroirs de rangement (meubles); Paniers de rangement (meubles); Paniers non métalliques; Boîtes en bois; Boîtes en matières plastiques; Porte-revues; Encadrements; Cintres et patères (crochets) pour vêtements; Bouchons de bouteilles; Coussins de chaise; Anneaux pour rideaux de douche; Anneaux de rideaux; Matelas; Cintres et patères (crochets) pour vêtements; Mannes [paniers] pour le transport d'objets; Pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; Miroirs (verre argenté); Cadres [encadrements]; Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; Cartes-clefs en matières plastiques non codées; Décorations en matières plastiques pour aliments; Couchettes pour animaux de compagnie; Garnitures de meubles non métalliques; Patères [crochets] non métalliques pour vêtements; Coussins; Caisses en bois ou en matières plastiques; Conteneurs non métalliques sous forme de poubelles; porte-livres ; porte-parapluies ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; biberons ; bouteilles ; embauchoirs pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouses ; dessous de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ;

Draps; Linge de lit et couvertures; Nappes en matières textiles; Serviettes pour les mains; Cache sommier; Ronds de table en matières textiles; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Tissus et produits en matière textiles; Matières textiles; Literie [linge]; Couvertures; Draps; Taies d'oreillers; Housses de couette; Jetés de lit; Cache-sommiers; Couvertures de lit; Sets de table individuels en matières textiles; Toiles cirées en tant que nappes; Chemins de table non en papier; Serviettes de table en tissu; Linge de maison; Serviettes de toilette; Serviettes de bain; Serviettes pour les mains; Torchons à vaisselle; Rideaux de douche; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Revêtements de meubles en matières plastiques; Housses en matières textiles pour meubles; Couvre-oreillers; Couettes garnies de matériaux de rembourrage; Articles textiles de maison; Tentures murales en matières textiles; Tissu pour meubles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; services d'établissement de statistiques; service de sténotypie; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; exploitation et supervision de programmes de cartes de fidélité ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits, à savoir produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, appareil photographique y compris numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques y compris numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services de cartes de fidélité ;

Assurances; services d'assurances de risques divers; affaires financières, bancaires et monétaires; services de financement et de prêt; services de paiement électronique; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers; services de banque en ligne accessibles via internet ou tout réseau de télécommunication y compris par téléphone portable; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement; émission de coupons de réduction; émission de chèques de voyage; consultation en matière financière et en matière d'assurances; parrainage financier; organisation du paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou cartes de crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ou par téléphone; services de paiement et de financement sécurisés mis à disposition via un téléphone ou un terminal informatique; service de paiement par authentification biométrique; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ou de cartes de paiement; services de paiement par cartes de fidélité; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de cartes de fidélité ou de cartes de paiement permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;

Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation pour produits de l'horlogerie, produits de bureautique, articles de papeterie, ameublement, articles de ménage, articles de chauffage, articles de décoration, produits électroménagers, ustensiles de ménage, machines à calculer, articles de cuisine et de salle de bain, équipements et ustensiles de jardinage, équipement de sport, appareils photographiques, articles de toilette, articles de loisirs, places de spectacle, places de théâtre, places de cinéma, équipements audiovisuels, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes, chaine haute-fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo numérique, baladeurs y compris numériques, lecteurs mini disc et MP3, radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, antennes paraboliques ; services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques, pour appareils à microfilmer, pour appareils à photocopier, pour ordinateurs et matériels périphériques ; services de maintenance et de réparations d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines des spectacles, de la musique ;

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et le réseau mondial dit World Wide Web; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (information, renseignement) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forum de discussion en ligne ;

Transport et entrepôts ; transports de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages, conditionnements de produits, empaquetage de marchandises ; emmagasinage, stockage ; entreposage ; location d'entrepôts ; organisation de voyages ; informations concernant les voyages, agences de voyages, réservations de places ; distribution de journaux ; location de réfrigérateurs, de véhicules de transport ; location de garages ; réservations de places pour le voyage et les transports ; services de distribution dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), l'ameublement, le ménage, l'électroménager, les accessoires de cuisine, de salle de bains, les articles de sport, les vêtements ; déménagement de mobilier et de biens meubles ; garages de véhicules ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'enseignement, notamment pour la réalisation de produits finis à partir de matières premières ou de produits semi-finis ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de location d'appareils audio, de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ;

Recherches techniques; recherches en physique; contrôle de qualité; essais de matériaux; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie; étude de projets techniques; programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels; conception, installation, mise à jour, maintenance de logiciels de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables; services de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; consultation technique en matière d'informatique; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; reconstitution de bases de données; création et entretien de sites Web pour des tiers; location de serveurs Web; hébergement de sites informatiques sites Web; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication; services d'hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs d'écouter, de télécharger ou de partager de la musique en ligne, d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et d'applications informatiques comportant des enregistrements sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement; services de fourniture d'accès temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos, du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes liés au divertissement; création (conception) pour des tiers d'index d'informations, bases de données et de sites disponibles sur les réseaux informatiques; création pour les tiers de tables des matières d'informations, de sites Internet et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux; fourniture aux usagers de temps d'accès aux réseaux électroniques de communication avec les moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs d'ordinateurs et des usagers d'ordinateurs; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels fournissant des données géographiques, cartographiques et d'itinéraires obtenues à l'aide d'un système de navigation par satellite GPS afin de permettre à des tiers d'obtenir une localisation ou une orientation précise; duplication de programmes informatiques; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conseils techniques en matière d'économie d'énergie; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services de conseils techniques en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et instruments électriques, d'appareils électroménagers, d'appareils ménagers électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, d'appareils électroniques de loisirs et d'équipement informatique; consultation technique dans le domaine des télécommunications.