Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR TEST
FNA – Fédération Nationale de l'artisanat automobile syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3347882
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2015
CAR TEST de FNA – Fédération Nationale de l\'artisanat automobile

Présentation de la marque CAR TEST

Déposée le 9 mars 2005 par FNA – Fédération Nationale de l'artisanat automobileTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR TEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est FNA – Fédération Nationale de l'artisanat automobileTODO domicilié(e) Immeuble Axe Nord, 9-11 avenue Michelet,93583 SAINT-OUEN cedex - 93583 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 874 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René RIGAUD FNA (Fédération Nationale de l'Artisanat automobile) domicilié(e) Immeuble Axe Nord, 9-11 avenue Michelet,93583 SAINT-OUEN cedex - 93583 - France.

La marque CAR TEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR TEST est expirée depuis le 9 mars 2015.

FNA – Fédération Nationale de l'artisanat automobile a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTOMOBILE ACTUALITE


FNA – Fédération Nationale de l'artisanat automobile syndicat professionnel - Immeuble Axe Nord, 9-11 avenue Michelet,93583 SAINT-OUEN cedex - 93583 - France - SIREN 418874277


Monsieur René RIGAUD FNA (Fédération Nationale de l'Artisanat automobile) - Immeuble Axe Nord, 9-11 avenue Michelet,93583 SAINT-OUEN cedex - 93583 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Appareils pour le traitement du son ou des images ; équipement pour les ordinateurs ; logiciels ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Services de messagerie éléctronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.