Déposée le 21 octobre 1999 par FMTM DISTRIBUTION LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRANCK MULLER »
Le déposant est FMTM DISTRIBUTION LTD domicilié(e) Akara Building 24 De Castro Street, Road Town - Tortola - Îles Vierges britanniques.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMARK domicilié(e) 8 place du ponceau - 95000 - CERGY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FMTM DISTRIBUTION LTD - Akara Building 24 De Castro Street, Road Town - Tortola - Îles Vierges britanniques
REGIMARK - 8 place du ponceau - 95000 - CERGY - France
Publication - Publication au BOPI 1999-48
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-36
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23
Republication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 26 août 2009 n°2416253 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26
Inscription le 2 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511112 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02
Inscription le 14 mars 2011 - Changement d'adresse n°545108 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Papier, et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tabac ; articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; briquet pour fumeurs ; allumettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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