Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FMS Formation et Management des Services
FMS FIELD MARKETING SERVICE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3959612
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2022
FMS Formation et Management des Services de FMS FIELD MARKETING SERVICE

Présentation de la marque FMS Formation et Management des Services

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMS FIELD MARKETING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FMS Formation et Management des Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMS FIELD MARKETING SERVICE domicilié(e) 52 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 884 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cédex - France.

La marque FMS Formation et Management des Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FMS Formation et Management des Services est expirée depuis le 8 novembre 2022.


FMS FIELD MARKETING SERVICE, Société à responsabilité limitée - 52 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 391884525


NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cédex - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669647 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité, travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; promotion et démonstration de produits dans tous les circuits de distribution ; étude de marché ; gestion (de fichier) électronique de stocks de produits ; agence pour artiste à savoir direction professionnelle des affaires artistiques ; gestion de fichiers informatiques, à savoir, mise en place de système informatique de gestion d'appels et de prises de messages ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et à un centre serveur de bases de données. Services téléphoniques ; transmission de messages et d'informations ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location de temps d'accès ou fourniture d'accès à des serveurs vocaux, des serveurs vocaux interactifs et des standards interactifs automatiques. Messagerie vocale, services de mercatique téléphonique ;

Divertissement ; divertissement musical à l'aide d'un micro (karaoké) ; activités sportives et culturelles ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places pour les spectacles ; planifications de réception (divertissement).