Marque expirée - Marque en non vigueur

NORSTEEL
FMC CREATIONS INDUSTRIELLES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3490524
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
NORSTEEL de FMC CREATIONS INDUSTRIELLES

Présentation de la marque NORSTEEL

Déposée le 26 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC CREATIONS INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORSTEEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC CREATIONS INDUSTRIELLES domicilié(e) ZA DE BRAUX, RUE DES CERISIERS,08120 BOGNY SUR MEUSE - 08120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 608 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSTEEL est expirée depuis le 26 mars 2017.


FMC CREATIONS INDUSTRIELLES Société par actions simplifiée - ZA DE BRAUX, RUE DES CERISIERS,08120 BOGNY SUR MEUSE - 08120 - France - SIREN 330608191


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, construction transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, dispositifs métalliques pour fermeture d'accès enterrés et/ou de bâtiments, fonte d'assainissement, de voirie et de bâtiment, fonte d'ornement et de décoration, mobilier urbain, à savoir installations métalliques pour parquer des bicyclettes, poteaux métalliques, protection d'arbres métalliques, supports de sac poubelles métalliques, arceaux de protection, bornes, à savoir bornes métalliques, escamotables ou non, bornes métalliques anti-stationnement ; corbeilles métalliques, couvertures modulaires en acier (construction) et fontes des caniveaux, trémies métalliques non mécaniques, matériaux pour voix ferrées métalliques, couvertures pour aménagement de chambres spéciales (construction), étanches ou non, en fonte ductile, en acier galvanisé, en acier inoxydable, en aluminium, en alliage de cuivre, en alliage de titane, en alliage de zirconium, en alliage de nickel, en argent et en or, caillebottis métalliques, grilles métalliques, châssis métalliques (construction), treillis métalliques, accessoires de support et tirage de câbles en acier galvanisé, en aluminium, en acier inoxydable, en alliage de nickel pour chambres techniques enterrées, à savoir crosses de descente métalliques, anneaux de tirage métalliques, consoles métalliques ; panier ramasse boue métallique, chaînes de sûreté, fermetures métalliques de porte anti-panique, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, couvercles métalliques de trous d'hommes, couvercles de toit métalliques, dalles métalliques, marches d'escalier métalliques, échelles métalliques, équerres métalliques (construction), boulonnerie métallique, visserie métallique, vérins à savoir mécanisme d'assistance au levage de tampons métalliques et ressorts de toute nature (quincaillerie métallique), systèmes anti-retours à savoir éléments métalliques et mécaniques de blocage en position ouverte de couverture, de regards, de dalles, de portes, de battants, de tampons.

Barrières de protection, barrières anti-chutes, gardes corps, grilles anti-chutes, systèmes anti-intrusions, systèmes antivol, systèmes anti-effraction, systèmes anti-chutes, systèmes de détection de fuites, de gaz, d'eau.

Conseil en génie civil et assistance techniques avec ou sans rapport avec la conduite des affaires pour tous produits de couverture de réseau et de chambres se rapportant à la voirie, à la construction de chambres techniques pour le bâtiment.