Déposée le 15 avril 1976 par Fmc Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « WAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Fmc Corporation domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 1105 Coleman Avenue, San José, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis.
La marque WAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fmc Corporation - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 1105 Coleman Avenue, San José, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules à traction mécanique comprenant des machines perfectionnées pour balayer et nettoyer de grandes aires et utilisables pour le dehors et l'intérieur, des véhicules pour le transport du personnel et des installations de manutention de produits;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux préciux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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