Déposée le 3 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCORPIO ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34 rue de la Croix de Fer,78100 ST GERMAIN EN LAYE (dossier no 2251831) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2251831) - 75016 - France.
La marque SCORPIO ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FMC AUTOMOBILES S.A.S. - 34 rue de la Croix de Fer,78100 ST GERMAIN EN LAYE (dossier no 2251831) - 78100 - France - SIREN 425127362
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2251831) - 75016 - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2251831 - Publication au BOPI 2003-10-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; systèmes de refroidissement des moteurs de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules
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