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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
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OCCASIONS SECURITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCCASIONS SECURITE
FMC AUTOMOBILES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
94503261
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2014

Présentation de la marque OCCASIONS SECURITE

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCASIONS SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2256248) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2256248) - 75016 - France.

La marque OCCASIONS SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCCASIONS SECURITE est expirée depuis le 24 janvier 2014.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, S.A.S. - 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2256248) - 78100 - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2256248) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390129 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390131 - Publication au BOPI 2004-04-06

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2256248 - Publication au BOPI 2004-01-14

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Véhicules; appareils de locomotion par terre