Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92428214
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34, rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428214.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 2022.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée - 34, rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223845 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502452 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; alliages d'acier; tôles et fils d'acier; feuilles et fils d'aluminium; fils d'antennes; anneaux métalliques; cabines métalliques pour la peinture au pistolet; cosses de câbles; brides métalliques; clés; clefs de remontage; construction métalliques; conteneurs métalliques; coquilles; écussons pour véhicules; enseignes en métal; plaques d'immatriculation métalliques; panneaux de signalisation ni lumineux et ni mécaniques; pênes de serrure; serrures métalliques pour véhicules; Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; bougies et dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; alimentateurs pour carburateurs; alternateurs; pistons d'amortisseurs; dispositifs antipollution pour moteurs; bougies de réchauffage pour moteur diesel; paliers et roulements à billes; bagues de graissage; bagues de piston; boîtes de graissage; dispositifs et commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines et moteurs; câbles de commande de machines ou de moteurs; calandres; capots; économiseurs de carburant pour moteurs; carburateurs; joints de cardan; carters pour machines et moteurs; cartouche pour machines à filtrer; pompes centrifuges; générateurs de courant; courroies de machines; courroies pour moteurs; crics; culasses de moteurs; cylindres et pistons de cylindres de moteurs; démarreurs pour moteurs; pots d'échappements pour moteurs; filtres et machines à filtrer; pompes de graissage; injecteurs pour moteurs; joints de moteurs; installations de lavage pour véhicules; roues de machines; manivelles; régulateurs de vitesse de moteurs; machines pour la peinture; bagues et segments de pistons; pompes à air pour garages; radiateurs de refroidissement pour moteurs; régulateurs de pression; ressorts; rouage de machines; soupapes; surcompresseurs; machines pour l'impression sur la tôle; turbocompresseurs; ventilateurs pour moteurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques,de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents; accouplements électriques; accumulateurs électriques pour les véhicules; avertisseurs acoustiques; bobines d'électroaimants; appareils pour l'analyse de l'air; instruments d'alarmes; allume-cigares pour automobiles; appareils pour l'amplification des sons; antennes; lunettes et visières anti-éblouissantes; circuits imprimés et circuits intégrés; clignotants; contrôleurs de vitesse pour véhicules; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la route; appareils de dosage; conduites d'électricité; émetteurs de signaux électroniques; appareils pour l'enregistrement de temps et des distances; enregistreurs de pression; enregistreurs kilométriques pour véhicules;enseignes mécaniques; enseignes lumineuses; dispositif d'équilibrage; niveaux d'essence; fils électriques; fusibles; détecteur de fumée; haut-parleurs et leurs boîtiers; indicateurs de niveau d'eau, de pression, de quantités, de température, de vitesse; lampes optiques; logiciels; cartes magnétiques; miroirs optiques; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; radars, appareils de radio pour véhicules; dispositifs de secours; serrures électriques; triangles de signalisation pour véhicules en panne; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; thermostats pour véhicules; timbres avertisseurs électriques; compte-tours; régulateurs de voltage pour véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; accouplements pour véhicules terrestres; chambres à air pour pneumatiques; carrosseries pour automobiles; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; ressorts-amortisseurs pour véhicules et amortisseurs de suspension pour véhicules; antivols pour véhicules;capots pour automobiles; chaînes pour automobiles; avertisseurs sonores pour véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; bandages de roues pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; capotes de véhicules; carters pour organes de véhicules autres que pour moteurs; chaînes antidérapantes; chaînes motrices pour véhicules terrestres; chaînes de commandes pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; garde-boue; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; engrenages pour véhicules terrestres; plomb pour l'équilibrage des roues; essieux et fusées d'essieux; embrayages pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; attelage de remorque pour véhicules; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateurs de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; stores pour automobiles; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; rétroviseurs; volants pour véhicules.Construction; réparation; services d'installation; assistance en cas de pannes de véhicules; entretien et réparation d'automobiles; informations en matière de réparations; lavage de véhicules; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; stations-services; polissage de véhicules

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.