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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
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LES OCCASIONS EXEMPLAIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES OCCASIONS EXEMPLAIRES
FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93489294
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2023

Présentation de la marque LES OCCASIONS EXEMPLAIRES

Déposée le 25 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OCCASIONS EXEMPLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34, rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANC OURT - France.

La marque LES OCCASIONS EXEMPLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES OCCASIONS EXEMPLAIRES est expirée depuis le 25 octobre 2023.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée - 34, rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANC OURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250325 - Publication au BOPI 2003-10-02

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539938 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; systèmes de refroidissement des moteurs de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de directon pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules