Marque renouvelée - Marque en vigueur

KA BAGS
FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96643718
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2026

Présentation de la marque KA BAGS

Déposée le 30 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KA BAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque KA BAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KA BAGS arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée - 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323397 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 1 août 2016 n°2625123 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-01

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à mains, sacs de voyage; articles de bourrellerie; porte-documents; sacoches à outils (vides); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) serviettes (maroquinerie). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.