Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
/
FORD, MOTEURS PROPRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORD, MOTEURS PROPRES
FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1555410
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019

Présentation de la marque FORD, MOTEURS PROPRES

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORD, MOTEURS PROPRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34, rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORD, MOTEURS PROPRES est expirée depuis le 16 octobre 2019.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée - 34, rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1999 n°2155063 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419278 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau