FORD
Présentation de la marque FORD
Déposée le 6 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORD arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.
FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174593 - Publication au BOPI 2000-06-05
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441371 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749630 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02