EXCELLENCE
Présentation de la marque EXCELLENCE
Déposée le 8 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 8 mars 2020.
FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2166610 - Publication au BOPI 2000-03-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432786 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25