COTE OUEST
Présentation de la marque COTE OUEST
Déposée le 26 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE OUEST est expirée depuis le 26 mai 2014.
FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390129 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390131 - Publication au BOPI 2004-04-06
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264182 - Publication au BOPI 2004-05-05
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28