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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
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CONSTANT PROGRESS PROGRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSTANT PROGRESS PROGRAM
FMC AUTOMOBILES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93497121
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013

Présentation de la marque CONSTANT PROGRESS PROGRAM

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANT PROGRESS PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2253605) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2253605) - 75016 - France.

La marque CONSTANT PROGRESS PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTANT PROGRESS PROGRAM est expirée depuis le 2 décembre 2013.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2253605) - 78100 - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2253605) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2003 n°2253605 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appuis-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieurs pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules