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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES
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CAP HORN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP HORN
FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95557035
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2025

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée le 7 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMC AUTOMOBILES domicilié(e) 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP HORN arrivera à expiration en date du 7 février 2025.

FMC AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : "TOP" OCCASION , CHASSEUR , BAROUDEUR , GREENFIELD , L'ETE FOU , FORD FordRent , NORDIC GREEN , CLIPPER , FORD CONTACT , CAP FIRST


FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée - 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2280969 - Publication au BOPI 2005-02-03

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576284 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins de véhicules, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; dispositifs de refroidissement des moteurs de véhicules terrestres; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieures pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicule