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Marques déposées par la société FMC AUTOMOBILES S.A.S.U
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FAMILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAMILLE
FMC AUTOMOBILES S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
94532394
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2014

Présentation de la marque FAMILLE

Déposée le 8 août 1994 par la société FMC AUTOMOBILES S.A.S.U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société FMC AUTOMOBILES S.A.S.U domicilié(e) 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2269681) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2269681) - 75016 - France.

La marque FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAMILLE est expirée depuis le 8 août 2014.


FMC AUTOMOBILES S.A.S.U. - 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2269681) - 78100 - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2269681) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390129 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390131 - Publication au BOPI 2004-04-06

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2004 n°2269681 - Publication au BOPI 2004-07-26

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Véhicules; Appareil de locomotion par terre