DPC-Med
Présentation de la marque DPC-Med
Déposée le 12 septembre 2011 par l'association loi 1901 fmc ActioN PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DPC-Med » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DPC-Med a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPC-Med est expirée depuis le 12 septembre 2021.
fmc ActioN PACA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 4 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699038 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04