Déposée le 25 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FMB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GLACIERS BOURGUIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FMB domicilié(e) Route du Circuit - 58490 - SAINT PARIZE LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 880 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque GLACIERS BOURGUIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FMB, Société par Actions Simplifiée - Route du Circuit - 58490 - SAINT PARIZE LE CHATEL - France - SIREN 571880012
SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Inscription le 27 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451290 - Publication au BOPI 2007-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578680 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12
Viande, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception des huiles d'olive) et graisses comestibles, boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, animaux vivants. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques bénéficiant de l'une des appellations comprenant le terme Bourgogne. Transport, emballage, entreposage et livraison de marchandises. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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