Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FMAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HONORE DE BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FMAG domicilié(e) 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 065 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FMAG, M. Jean-Francois NEBEL domicilié(e) 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.
La marque HONORE DE BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FMAG, EURL - 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France - SIREN 514065333
FMAG, M. Jean-Francois NEBEL - 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Tisanes ; infusions médicinales ; compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; Vaisselle ; objets d'art en verre, en porcelaine ou en matériau similaire, verrerie domestique, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine et faïence, verrerie, non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, vases, vaisselle, verres (récipients), tasses, mugs, gobelets, boîtes à thé, boules à thé, filtre à thé, passe-thé, services à thé, service à café, théières, cafetière ; flacons, pulvérisateur et vaporisateur à parfums, bocaux, bouchons de verre ; bouteilles, carafes ; assiettes ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boules à thé, filtres à thé, tire-bouchons ; bougeoirs ; bouteilles ; brûle-parfums ; carafes ; cristaux (verrerie) ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; vaisselle ; sacs isothermes ; vases ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; appareils non-électriques pour la préparation d'aliments et de boissons ; batteurs non électriques, fouets non électriques à usage ménager et appareils pour faire mousser non électriques à usage ménager ; machines à café non électriques, cafetières et percolateurs non électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Café, y compris café conditionné dans des emballages ; café en sachets ou en capsules ; café soluble ; extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé ; thé en sachets, en boite ou en capsules ; préparation à base de thé ou de plantes à usage non médicinal ; extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions non médicinales ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; gommes à mâcher non à usage médical ; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings ; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, cornflakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ; .
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