Déposée le 23 mai 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FMAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAPSULERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FMAG domicilié(e) 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 065 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FMAG, M. NEBEL Jean-Francois domicilié(e) 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France.
La marque CAPSULERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FMAG, EURL - 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France - SIREN 514065333
FMAG, M. NEBEL Jean-Francois - 149 avenue du Maine - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Opercules et films thermoscellables ; métalliques.
Machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines de thermoscellage ; machines de remplissage et de conditionnement ;
Distributeurs automatiques de café et de capsules de café ; distributeurs de boissons et de nourriture automatiques ; recharges en tant que partie de ces distributeurs, dosettes vides pour distributeurs de boissons ;
Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour faire de boissons, pièces et parties constitutives de ces machines ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse en chauffant le lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; appareils non électriques pour la préparation d'aliments et de boissons ; batteurs non électriques, fouets non électriques à usage ménager et appareils pour faire mousser non électriques à usage ménager ; machines à café non électriques, cafetières et percolateurs non électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients] ;
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; gommes à mâcher non à usage médical ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings ; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, cornflakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ; riz, pâtes alimentaires, nouilles ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; pizzas ; sandwiches ; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four ; sauces, sauce de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise ; moutarde ; vinaigre ;
Vente au détail et vente au détail par Internet de machines à café, cafetières et percolateurs, café, extrait de café et préparations à base de café, thé, cacao, succédanés du café ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité par sponsoring d'activités de divertissement, d'activités sportives et culturelles ; parrainage commercial (publicité) d'activités récréatives, sportives et culturelles ; vente au détail et en gros dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de récipients et emballages en matières plastiques ;
Installations de machines à café et d'appareils pour la distribution d'aliments et de boissons ; entretien, maintenance et réparation de machines à café et d'appareils pour la distribution d'aliments et de boissons ; conseils pour l'entretien de machines à cafés et de distributeurs automatiques d'aliments et de boissons ; prêt, location et mise à disposition de ces machines ;
Torréfaction de café et de cacao ; service de thermoscellage à façon sur pièces vides ; service de conditionnement à façon sur pièces vides ; service d'encapsulage conditionnement à façon sur pièces vides ;
Services de restauration (alimentation) hôtel, cafés, cafétérias, bars, restaurants, snack-bars, cantines, préparation et vente d'aliments et boissons à emporter ; conditionnement de capsules et dosettes de café, de thé et de cacao.
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