Mon Jardin en Charente
Présentation de la marque Mon Jardin en Charente
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Jardin en Charente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mon Jardin en Charente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Jardin en Charente est expirée depuis le 18 juillet 2023.
FMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 3 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630310 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03