Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAP
Numéro de dépôt :
1460316
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
01/04/1998
Présentation de la marque NAP
Déposée le 1 avril 1988 par l'association loi 1901 FM90-EUROPE2 ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « NAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAP est expirée depuis le 1 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38