Marque expirée - Marque en non vigueur

GAAZ HALL MOTO GAZZ = ECRIT EN VERT HALL = ECRIT EN BLANC MOTO = ECRIT EN ROUGE CONCESSION ACCESSOIRES PILOTE ET VEHICULE, MOTO, QUAD, SCOOTER, BUGGY, VELO (ELECTRIQUE), POCKET BIKE, MINI MOTO, 50 à BOITE, + TOUTE CYLINDRES
FM MOTO TRADE, SARL

Numéro de dépôt :
3453887
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2016
GAAZ HALL MOTO GAZZ = ECRIT EN VERT HALL = ECRIT EN BLANC MOTO = ECRIT EN ROUGE CONCESSION ACCESSOIRES PILOTE ET VEHICULE, MOTO, QUAD, SCOOTER, BUGGY, VELO (ELECTRIQUE), POCKET BIKE, MINI MOTO, 50 à BOITE, + TOUTE CYLINDRES de FM MOTO TRADE

Présentation de la marque GAAZ HALL MOTO GAZZ = ECRIT EN VERT HALL = ECRIT EN BLANC MOTO = ECRIT EN ROUGE CONCESSION ACCESSOIRES PILOTE ET VEHICULE, MOTO, QUAD, SCOOTER, BUGGY, VELO (ELECTRIQUE), POCKET BIKE, MINI MOTO, 50 à BOITE, + TOUTE CYLINDRES

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FM MOTO TRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAAZ HALL MOTO GAZZ = ECRIT EN VERT HALL = ECRIT EN BLANC MOTO = ECRIT EN ROUGE CONCESSION ACCESSOIRES PILOTE ET VEHICULE, MOTO, QUAD, SCOOTER, BUGGY, VELO (ELECTRIQUE), POCKET BIKE, MINI MOTO, 50 à BOITE, + TOUTE CYLINDRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FM MOTO TRADE domicilié(e) 00 RUE DES CHABANNERIES - 26500 - BOURG LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 055 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FM MOTO TRADE domicilié(e) 00 RUE DES CHABANNERIES - 26500 - BOURG LES VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAAZ HALL MOTO GAZZ = ECRIT EN VERT HALL = ECRIT EN BLANC MOTO = ECRIT EN ROUGE CONCESSION ACCESSOIRES PILOTE ET VEHICULE, MOTO, QUAD, SCOOTER, BUGGY, VELO (ELECTRIQUE), POCKET BIKE, MINI MOTO, 50 à BOITE, + TOUTE CYLINDRES est expirée depuis le 29 septembre 2016.


FM MOTO TRADE, SARL - 00 RUE DES CHABANNERIES - 26500 - BOURG LES VALENCE - France - SIREN 485055735


FM MOTO TRADE - 00 RUE DES CHABANNERIES - 26500 - BOURG LES VALENCE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Cadres ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.