Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLY GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FLY BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLY GROUP domicilié(e) 90 Rue de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 850 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque FLY BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLY GROUP, Société par actions simplifiée - 90 Rue de Guebwiller - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 945850568
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 19 septembre 2017 - Concession de licence n°708260 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19
Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773422 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Inscription le 18 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782852 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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