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Marques déposées par l'association loi 1901 "FLUTES DU MONDE"
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"FLUTES DU MONDE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FLUTES DU MONDE"
Association "FLUTES DU MONDE" (Loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
93480689
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2003

Présentation de la marque "FLUTES DU MONDE"

Déposée le 17 août 1993 par l'association loi 1901 "FLUTES DU MONDE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "FLUTES DU MONDE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 "FLUTES DU MONDE" domicilié(e) Château La Croix Chabrière Route de St Restitut, 84500 BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIPP Charles - France.

La marque "FLUTES DU MONDE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FLUTES DU MONDE" est expirée depuis le 17 août 2003.


Association "FLUTES DU MONDE" (Loi du 1er Juillet 1901) - Château La Croix Chabrière Route de St Restitut, 84500 BOLLENE - France


TRIPP Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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