Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMX
FLUTEC S.A.

Numéro de dépôt :
93496025
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque CMX

Déposée le 8 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FLUTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLUTEC domicilié(e) 4, rue Henri Poincaré, 92167 ANTONY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 226 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAISTRE Jean-Paul DATAM-FLUTEC - France.

La marque CMX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMX est expirée depuis le 8 décembre 2003.

FLUTEC a également déposé les autres marques suivantes : QUALI'MS , BS16 , AQUAVISION , DF@100 , FLUTEC


FLUTEC S.A. - 4, rue Henri Poincaré, 92167 ANTONY cedex - France - SIREN 326226495


M. MAISTRE Jean-Paul DATAM-FLUTEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Appareil de mesure, de signalisation, de contrôle et de conversion de signaux électriques