Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) FLUTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLUTEC domicilié(e) 4, rue Henri Poincaré, 92167 ANTONY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 226 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAISTRE Jean-Paul DATAM-FLUTEC - France.
La marque AQUAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLUTEC S.A. - 4, rue Henri Poincaré, 92167 ANTONY cedex - France - SIREN 326226495
M. MAISTRE Jean-Paul DATAM-FLUTEC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Logiciel enregistré de contrôle et de gestion de données de réseaux d'eau et de chauffage.Système de télégestion de réseau d'eau et de chauffage.Télécommunications avec des appareils de télésurveillance
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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