Déposée le 28 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLUNCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAGNOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLUNCH domicilié(e) 4 rue Van Gogh, Immeuble Péricentre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 772 510 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, M. NAPPEY Alexandre domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.
La marque PAGNOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLUNCH, Société par Actions Simplifiée - 4 rue Van Gogh, Immeuble Péricentre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 320772510
SCAN AVOCATS AARPI, M. NAPPEY Alexandre - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425931 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22
Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741241 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson ; charcuterie. Café ; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; pain dit " viennois ", biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons ; boissons à base de café, de thé ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace. Services d'hébergement et de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de services de préparation de grillades (restauration), de bars, de maisons de repos et de convalescence, services hôteliers ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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