Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE D'AYME DU BOIS D'ANGLARS
FLOYRAC Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1581342
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
14/03/2000
JEANNE D\'AYME DU BOIS D\'ANGLARS de FLOYRAC Jean-Claude

Présentation de la marque JEANNE D'AYME DU BOIS D'ANGLARS

Déposée le 14 mars 1990 par FLOYRAC Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « JEANNE D'AYME DU BOIS D'ANGLARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLOYRAC Jean-Claude, domicilié(e) Condamines, 46140 PARNAC - France.

La marque JEANNE D'AYME DU BOIS D'ANGLARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'AYME DU BOIS D'ANGLARS est expirée depuis le 14 mars 2000.


FLOYRAC Jean-Claude - Condamines, 46140 PARNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Vins spiritueux et liqueurs, pâtisseries, confiserie, miel, confiture, conserves séchées ou cuites

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.