FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (HOLDING) B.V. société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1375982
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2016
Présentation de la marque SATIN
Déposée le 22 octobre 1986 par la société étrangère FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (HOLDING) B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SATIN »
Le déposant est la société étrangère FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (HOLDING) B.V domicilié(e) Rokin 55,1012 KK AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2323657) - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2323657) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (HOLDING) B.V. société de droit néerlandais - Rokin 55,1012 KK AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2323657) - Pays-Bas
Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2323657) - 75002 - France
Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2006 n°2076563 - Publication au BOPI 2006-09-25
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323657 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155890 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Renonciation partielle n°29906 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°29906 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils d'éclairage et leurs parties, notamment ampoules de lampes, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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