Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRITEARC
FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (Holding) BV, Société organisée selon les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
1392760
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2027

Présentation de la marque BRITEARC

Déposée le 5 février 1987 par la société FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (Holding) BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITEARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (Holding) BV domicilié(e) Prins Bernhardplein 200 - 1097 - JB AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 AVENUE Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BRITEARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRITEARC arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (Holding) BV a également déposé les autres marques suivantes : CHEETAH , MINIX , ALLEYKAT , METALARC , LYNX-DIAMANT , COUGAR , SYLVANIA , SATIN , HI-LIGHT , MINI-LYNX


FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (Holding) BV, Société organisée selon les lois des Pays-Bas - Prins Bernhardplein 200 - 1097 - JB AMSTERDAM - Pays-Bas


SELAS CASALONGA - 5-7 AVENUE Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330894 - Publication au BOPI 2007-01-09

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155890 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation n°2082700 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641880 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, et leurs pièces détachées, notamment lampes et câbles;lampes, ampoules d'éclairage, appliques d'éclairage; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.