Déposée le 1 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOWDIT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « S Tracker »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOWDIT domicilié(e) 18 rue Guy de Maupassant - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier Maurice domicilié(e) 49 rue Bersot - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pascal SERVE domicilié(e) 5 rue Grignan - 13006 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S Tracker est expirée depuis le 1 août 2018.
FLOWDIT, SAS - 18 rue Guy de Maupassant - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France
Atelier Maurice, SARL - 49 rue Bersot - 25000 - BESANCON - France - SIREN 4
Jean-Pascal SERVE - 5 rue Grignan - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 20 avril 2009 - Retrait partiel n°495495 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498814 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°656601 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22
Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°746449 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-09-12
Traceur en scilicium comportant des codes d'identification réalisés par divers procédés, recouverts ou non d'une résine ;
Pierres précieuses, perles et perles fines (bijouterie), métaux précieux et leurs alliages, horlogerie, chronométrie, montres, bracelets de montres, montres-bracelets, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai ou en faux, épingles (bijouterie), ornements de chapeau (en métaux précieux), cristaux, maroquinerie, éventails, articles pour fumeurs ;
Service de surveillance permettant notamment de lutter contre la contrefaçon, ou d'effectuer une numérotation ou un recensement du ou des produits en bénéficiant par insertion, apposition et fourniture d'un procédé de marquage et ou d'identification ou d'un procédé d'authentification.
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