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Marques déposées par FLOUTIER Jean-Marc
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DOMAINE du GRAND CHEMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE du GRAND CHEMIN
FLOUTIER Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1359560
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
09/06/1996

Présentation de la marque DOMAINE du GRAND CHEMIN

Déposée le 9 juin 1986 par FLOUTIER Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE du GRAND CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLOUTIER Jean-Marc, domicilié(e) Domaine du Grand chamin, SAVIGNARGUES, 30350 LEDIGNAN. - France.

La marque DOMAINE du GRAND CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE du GRAND CHEMIN est expirée depuis le 9 juin 1996.

FLOUTIER Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Instants d'été , Amour de Gris


FLOUTIER Jean-Marc - Domaine du Grand chamin, SAVIGNARGUES, 30350 LEDIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Vins d'origine ou d'appellation contrôlée.