SIGNATURE COLLECTION B N.1 BB BRAMBLE

FLOSENSAUREL, SAS

Présentation de la marque SIGNATURE COLLECTION B N.1 BB BRAMBLE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOSENSAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE COLLECTION B N.1 BB BRAMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLOSENSAUREL domicilié(e) 20 RUE CAMBON - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 738 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMBAUD-LE GOATER SELARL, M. BERNARD LE GOATER domicilié(e) 50 RUE RAMBUTEAU - 75003 - PARIS - France.

La marque SIGNATURE COLLECTION B N.1 BB BRAMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE COLLECTION B N.1 BB BRAMBLE est expirée depuis le 30 octobre 2022.

FLOSENSAUREL a également déposé les autres marques suivantes : HEKAYAT , SIGNATURE COLLECTION B N.2 BB BRAMBLE , SIGNATURE COLLECTION B N.6 BB BRAMBLE , UMSSIYAT , SIGNATURE COLLECTION B N.3 BB BRAMBLE , SIGNATURE COLLECTION B N.5 BB BRAMBLE , T TRADZY , SIGNATURE COLLECTION B N. 4 BB BRAMBLE