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Marques déposées par Floriot Hubert
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LE HAUT-MARNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HAUT-MARNAIS
Floriot Hubert

Numéro de dépôt :
3868003
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
LE HAUT-MARNAIS de Floriot Hubert

Présentation de la marque LE HAUT-MARNAIS

Déposée le 17 octobre 2011 par Floriot Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE HAUT-MARNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Floriot Hubert domicilié(e) 6 Rue du Prieuré - 52260 - CHARMOILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Floriot Hubert domicilié(e) 6 Rue du Prieuré - 52260 - CHARMOILLES - France.

La marque LE HAUT-MARNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HAUT-MARNAIS est expirée depuis le 17 octobre 2021.

Floriot Hubert a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT-HUBERT , FLORIOT VISTO


Floriot Hubert - 6 Rue du Prieuré - 52260 - CHARMOILLES - France


Floriot Hubert - 6 Rue du Prieuré - 52260 - CHARMOILLES - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Objets d'art en métaux communs ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.