Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU COUVENT
FLORILEGE (Sàrl)

Numéro de dépôt :
92404806
Date de dépôt :
06/01/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/01/2002

Présentation de la marque LE MOULIN DU COUVENT

Déposée le 6 janvier 1992 par la société FLORILEGE (Sàrl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE MOULIN DU COUVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société FLORILEGE (Sàrl domicilié(e) 26, route de Sainte-Maure, 37240 LIGUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 446 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Manolo-Henri PRIETO - France.

La marque LE MOULIN DU COUVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DU COUVENT est expirée depuis le 6 janvier 2002.


FLORILEGE (Sàrl) - 26, route de Sainte-Maure, 37240 LIGUEIL - France - SIREN 379446677


Maître Manolo-Henri PRIETO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Conserve, fumage de poissons et viandes